Déposée le 8 juin 2010 par CHAPUS Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « B-SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est CHAPUS Charles domicilié(e) La Borde Basse - 11260 - ROUVENAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE domicilié(e) BP 30 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.
La marque B-SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B-SUD est expirée depuis le 8 juin 2020.
CHAPUS Charles a également déposé les autres marques suivantes : NEOPROTEC
CHAPUS Charles - La Borde Basse - 11260 - ROUVENAC - France
Cabinet DELHAYE - BP 30 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Inscription le 18 juillet 2016 - Changement d'adresse n°673969 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-18
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir fenêtres en aluminium ; minerais ; constructions métalliques ; menuiseries métalliques.
Matériaux de construction (non métalliques) ; couvertures de toit ; éléments de menuiserie ; béton ; compositions de béton ; mélanges à crépir et de façade ; éléments de construction préfabriqués ; briques de toutes sortes, pierre naturelle et artificielle, ciment, chaux, mortier, sable, gravier, tuyaux en plastique, en grès et en ciment ; modules d'habitations et maisons transportables, à savoir constructions non métalliques transportables, cheminées (non métalliques), charpentes, pièces de construction en bois, verre de construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
Construction, réparation de biens immobiliers, reconstruction des bâtiments, démolition d'édifices, services d'intermédiaire en travaux de construction, construction de logements, de maisons ; construction de bâtiment, construction de toit, d'édifices assemblés, construction de structures en acier, construction de bâtiments en béton et en béton armé, construction de bâtiments avec l'utilisation du bois et du plastique.
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